Statuts en date du 3 mai 2008

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Malmor
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Statuts en date du 3 mai 2008

Message par Malmor » ven. 16 mai 2008 23:31

Statuts modifiés suite à l'assemblée générale du 3 mai 2008.

STATUTS
De l’Association « Au Hasard du Dé »


1er - Constitution

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

2 - Dénomination


L'association a pour dénomination : « Au Hasard du Dé »

3 - Objet

L'association a pour objet la promotion, l’encadrement et la pratique de toutes formes d’activités ludiques et notamment, les jeux de société, les jeux de plateaux, les jeux de simulation et les jeux de rôle. L’association a également pour objet la création d’une ludothèque et peut également contribuer à l’organisation d’événements publics destinés à la promotion de toutes formes d’activités ludiques.

L'association se réserve dans la poursuite de ces missions la possibilité d’avoir recours à la vente, permanente ou occasionnelle, de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet, ou susceptibles de contribuer à sa réalisation.

4 - Siège social

Le siège social de l’Association est établit à l’adresse suivante : Association « Au Hasard du Dé », chez M. GUERIDO Cédric, 4 Rue Maréchal Leclerc, 69500 BRON.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

5 - Durée

L’Association « Au Hasard du Dé» est constituée pour une durée indéterminée à compter de sa publication au Journal Officiel.


6 - Membres

L'association se compose de membres adhérents et de membres bienfaiteurs.
Sont membres fondateurs les personnes physiques qui ont pris l'initiative de la création de la présente association, à savoir :

- M. GUERIDO Cédric, étudiant, domicilié au 4 rue Maréchal Leclerc 69500 BRON;
- Mlle ALEKSIEVA Martina, étudiante, domiciliée au 4 Rue Maréchal Leclerc 69500 BRON;
- M. THOMAS Stéphane, sans profession, domicilié au 53 cours de la Liberté, 69003 LYON
- M. ELBRYCHT Jean-François, cariste, domicilié au 37b Rue Emile Zola, Appartement n°20, 38090 VILLEFONTAINE.

Les modes et procédures d’acquisition et de perte de la qualité de membre sont établis par le Règlement Intérieur.

Sauf avis contraire du Conseil d’administration dans le mois suivant l’adhésion, le membre est déclaré officiellement membre de l’association de manière tacite. 
Les refus n’ont pas à être motivés.

7 - Ressources

Les ressources de l'association se composent :
a) Des cotisations de tous les membres,
b) Des subventions de l'Etat, des régions, des départements, des communes, et de leurs établissements publics ;
c) Des dons manuels, et des dons des établissements d'utilité publique ;
d) Des recettes provenant de la cession de biens, ou de prestations fournies par l'association ;
e) Eventuellement des revenus de biens de valeurs de toute nature appartenant à l'association
f) Des dons et legs que l’association peut être autorisée à accepter en raison de la nature de son objet, celle-ci s’obligeant à cet effet à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toutes réquisitions du ministre de l’Intérieur ou du préfet, en ce qui concerne l’emploi des dites libéralités
g) De toutes ressources autorisées par la loi, la jurisprudence, et les réponses ministérielles.
h) Des éventuelles ressources résultant d’activités commerciales en rapport avec l’objet de l’association

8 - Conseil d'administration

a) Composition

Le conseil d’administration comprend des membres élus par l’assemblée générale.
Le nombre de membres du conseil d’administration est fixé à 3, 5, 7 ou 9 membres en fonction des candidatures déposées lors de chaque élection.
Les membres du conseil d’administration sont renouvelés en une seule fois tous les deux, exercices lors de l’assemblée générale ordinaire, parmi les membres de l’association, au scrutin majoritaire.
Les fonctions d'administrateurs élus cessent par la démission, la perte de la qualité de membre de l'association, l'absence non excusée à 3 réunions consécutives du conseil d'administration, la révocation par l'assemblée générale, laquelle peut intervenir ad nutum et sur simple incident de séance, et la dissolution de l'association.
Le nom et la fonction de chaque membre du conseil d’administration est reportée en préfecture et au règlement intérieur de l’association. Ce dernier fait l’objet d’une modification après chaque réélection.
Le Conseil d'administration se réunit au moins 1 fois par an, à l'initiative de la majorité de ces membres ou du président et sur convocation du président. Tout autre règle de fonctionnement est définit par le règlement intérieur. La convocation au conseil d’administration doit être transmise par tous moyens à disposition et ce au moins 7 jours avant la date de la réunion.
L'ordre du jour est établi par le président en collaboration avec les membres du Conseil d’Administration.
Le bureau peut entendre toute personne susceptible d'éclairer ses délibérations.
Il est tenu procès-verbal des réunions du bureau. Les procès-verbaux sont établis sans blanc ni rature, et signés par le président et un autre membre du bureau ; ils sont retranscrits dans l'ordre chronologique, sur le registre des délibérations de l'association coté et paraphé par le président.

b) Pouvoirs

Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus, pour gérer, diriger et administrer l'association, sous réserve de ceux statutairement réservés aux assemblées générales, et notamment :

1) Il définit la politique et les orientations générales de l'association ;
2) Il décide de l'acquisition et de la cession de tous biens meubles et objets mobiliers, fait effectuer toutes réparations, tous travaux et agencements, et achète et vend tous titres et toutes valeurs ;
3) Il peut, avec l’autorisation préalable de l’assemblée générale ordinaire prendre à bail et se porter acquéreur de tout immeuble nécessaire à la réalisation de l’objet de l’association, conférer tous baux et hypothèques sur les immeubles de l’association, procéder à la vente ou à l’échange des dits immeubles, ou encore effectuer tout emprunts et accorder toutes garanties et sûretés ;
4) Il arrête les grandes lignes d'actions de communications et de relations publiques ;
5) Il arrête les budgets et contrôle leur exécution ;
6) Il arrête les comptes de l'exercice clos ;
7) Il contrôle l'exécution par les membres du bureau de leurs fonctions ;
8 ) Il nomme et révoque les membres du bureau ;
9) Il nomme et révoque, si besoin est  tous les employés et fixe leur rémunération.
10) Il prononce l’exclusion des membres
11) Il est chargé de définir les règles d’usage et d’utilisation des biens de l’association ;
12) Il approuve et modifie le règlement intérieur de l'association.
13) Il est chargé de l’application et du respect du règlement intérieur de l’association.
14) Chacun de ses membres est chargé de contrôler la pertinence de la présence de toute personne étrangère à l’association dans les locaux de cette dernière. Le cas échéant, chaque membre du conseil d’administration, s’il l’estime nécessaire peut demander à la ou les personnes jugées indésirables de quitter les locaux.. En cas de refus, il pourra être fait appel aux forces de l’ordre.

9 - Bureau

a) Composition

Le bureau de l'association est composé de :

- un président,
- un ou plusieurs vice-présidents, s’il y a lieu
- un trésorier,
- un trésorier adjoint, s’il y a lieu
- un secrétaire
- un secrétaire adjoint, s’il y a lieu

Les membres du bureau sont élus au scrutin majoritaire, par l’ensemble du conseil d’administration, et choisi parmi ses membres.  L’élection des membres du bureau fait suite à chaque renouvellement, tous les deux exercices, du conseil d’administration.

Les fonctions de membre du bureau prennent fin par la démission, la perte de la qualité d'administrateur, l'absence non excusée à 3 réunions consécutives du bureau, et la révocation par le conseil d'administration, laquelle peut intervenir ad nutum et sur simple incident de séance.

b) Pouvoirs

Le bureau assure collégialement la gestion courante de l'association, et veille à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration.
En outre, ses membres exercent individuellement les pouvoirs définis par le règlement intérieur.

c) Fonctionnement

Le bureau se réunit au moins 2 fois par an à l'initiative et sur convocation du président. La convocation peut être faite par tous moyens, mais au moins 7 jours à l'avance.
L'ordre du jour est établi par le président.
Le bureau peut entendre toute personne susceptible d'éclairer ses délibérations.
Il est tenu procès-verbal des réunions du bureau. Les procès-verbaux sont établis sans blanc ni rature, et signés par le président et un autre membre du bureau ; ils sont retranscrits dans l'ordre chronologique, sur le registre des délibérations de l'association coté et paraphé par le président.

10 - Assemblées générales

En dehors des dispositions ci-dessous formulées, le règlement intérieur établit tout autre règles et dispositions relatives au fonctionnement et au déroulement des assemblées générales.

a) Assemblées générales Ordinaires :

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, exempté par le conseil d’administration ou à jour de leurs cotisations. L’assemblée générale ordinaire ce réunie chaque année, au premier trimestre de l’année civile.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Président et par affichage dans les locaux de l’association. L’ordre du jour est systématiquement mentionné.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

b) Assemblées générales Extraordinaires :

Si besoin est ou sur la demande de la majorité des membres inscrits et à jour de leur cotisation, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités et formalités prévues par le règlement intérieur.

11 - Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de l’année en cours. A titre exceptionnel, le premier exercice social commencera le jour de la publication de l'association au Journal Officiel, pour finir le 31 décembre 2006.

12  - Comptabilité - Comptes et documents annuels

Il est tenu une comptabilité selon les normes du plan comptable général, plan comptable et faisant apparaître annuellement un bilan, un compte de résultat et, le cas échéant, une ou plusieurs annexes.
Les comptes annuels sont tenus à la disposition de tous les membres, avec le rapport d’activités, le rapport financier, pendant les quinze jours précédant la date de l'assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos.

13 - Dissolution


En cas de dissolution, l'assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés des opérations de liquidation. A la clôture des opérations de liquidation, elle prononce la dévolution de l'actif net conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

14 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur, élaboré et approuvé par le conseil d'administration, précise et complète, en tant que de besoin, toutes dispositions statutaires relatives au fonctionnement et à l’organisation de l'association.
L'adhésion aux statuts emporte de plein droit adhésion au règlement intérieur.

STATUTS APPROUVES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE EXCEPTIONNELLE DU 03/05/2008

Les présents Statuts annulent et remplacent les précédent statuts.







Fait à Bron, le 03 mai 2008

Le Président, Le Secrétaire,
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