Charte d’utilisation des Outils Internet de l’association Au Hasard du Dé

Vous trouverez ici, la charte d'utilisation du forum et des outils qui y sont rattachés
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Malmor
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Charte d’utilisation des Outils Internet de l’association Au Hasard du Dé

Message par Malmor » ven. 16 mai 2008 09:33

Charte d’utilisation des Outils Internet de l’association


Objet et Champ d’application :

Cette charte a vocation à s’appliquer à l’ensemble des utilisateurs (adhérents et non adhérents) des outils mis à la disposition des internautes par l’association « Au Hasard du Dé »

Dispositions relatives à l’usage des ces outils :

Tout utilisateur des outils Internet mis à la dispositions des internautes par l’association au Hasard du Dé s’engage, par l'utilisation des dites ressources à :

-   ne poster aucun contenu qui est faux, diffamatoire, inexact, abusif, vulgaire, haineux, qui harcèle, qui est obscène, profane, à contenu sexuel, à but menaçant, irrespectueux de la vie privée des gens, qui contient du matériel pour adulte, ou simplement qui contrevient à n'importe quelle loi internationale ou à la loi Française.
-   ne poster aucun matériel sous droits d'auteur, excepté si vous en avez eu le consentement écrit par l'auteur ou le propriétaire du droit d'auteur. Le pollupostage (spam), l'action de poster plusieurs messages à la suite (flood), la publicité à caractère professionnelle, les chaînes de lettres, les pyramides et les sollicitations sont  interdits dans le cadre de l’utilisation de ces outils. Les petites annonces sont tolérées dans la mesure où le vendeur n’a pas la qualité de professionnel. Des dérogations peuvent être cependant accordées par le Conseil d’Administration, notamment dans le cadre de partenariat ou d’événementiels.

Contenu des messages

Dans la mesure où il peut être impossible pour l'association de vérifier la validité de chaque message ; les utilisateurs doivent garder à l’esprit que l’association ne vérifie pas tous les messages et qu’elle n’est pas responsable de leur contenu.

L’association ne peut garantir l'exactitude, la perfection ou l'utilité d'aucune information présentée. Chaque message exprime les opinions de son auteur, et ne représente pas nécessairement les opinions des membres de l’association, ou de l’association en elle même. Quiconque estime qu'un message posté est répréhensible est fortement encouragé à immédiatement le notifier aux administrateurs et modérateurs.

L’association et l’équipe amenée à gérer et administrer ces outils, se réservent le droit de supprimer arbitrairement tout message, s'ils en jugent le contenu répréhensible ou susceptible de porter atteinte à l'image de l'Association, dans un délai raisonnable, s'ils estiment qu'un retrait est nécessaire.

Toutefois, ceci est une procédure manuelle; merci de tenir compte qu'ils peuvent ne pas être capable de modifier ou supprimer les messages répréhensibles dans l'immédiat. Ceci s'applique également aux informations contenues dans les profils des membres.

Chaque utilisateur des outils Internet mis à la disposition des internautes par l’association au Hasard du Dé est seul responsable du contenu de ces messages postés. En outre, chaque utilisateur accepte de garantir et de juger inoffensif l’association.

L’association se réserve aussi le droit de révéler votre identité (ou toute autre information collectée par ce service) dans le cadre d'une plainte formelle ou d'une action en justice survenue par n'importe quelle situation impliquant votre utilisation de ces outils.

Chaque utilisateur de ces outils a la possibilité, lors de son enregistrement, de choisir son nom d'utilisateur. Il est demandé de garder ce nom approprié, de ne jamais communiquer le mot de passe du compte membre que vous allez enregistrer à aucun autre membre, pour votre protection et pour des raisons de validité.

Chaque utilisateur consent également à ne JAMAIS utiliser l'identité d'un autre membre pour quelque raison que ce soit. Il est  FORTEMENT recommander d'utiliser un mot de passe complexe et unique pour votre compte, pour prévenir l'usurpation d'identité.

Après votre enregistrement et votre connexion à ces outils, chaque utilisateur pourra compléter son profil. Il est de la  responsabilité de chaque utilisateur de garder vraies et à jour ses informations.

Sanctions

Toute information que l’association et ses représentants trouve arbitrairement déplacée ou vulgaire sera supprimée, avec ou sans préavis. Des sanctions appropriées peuvent être appliquées.

Tout comportement répréhensible au regard de cette charte, peut être  sanctionné par un avertissement adressé par mail, en cas de récidive l’utilisateur fautif sera banni ou exclu de l’utilisation de l’outil en question pour une durée d’une semaine. La récidive suivante est sanctionnée par un bannissement d’un mois et la dernière par un bannissement définitif.

Veuillez noter qu'avec chaque message, votre adresse IP est emmagasinée, dans l'éventualité que vous seriez banni ou que nous devions contacter votre fournisseur d'accès à Internet (FAI, ou Internet Service Provider [ISP]). Ceci ne se produira qu'en cas de violation majeure de cet accord.

De plus, veuillez noter que ce programme place un témoin (cookie), un petit fichier texte contenant certaines informations (comme vos nom d'utilisateur et mot de passe), dans le cache de votre navigateur. Ce témoin ne sert SEULEMENT qu'à vous garder dé/connecté. Le forum ne collecte et n'envoie AUCUNE autre forme d'information à votre ordinateur.

Charte adoptée en conseil d’administration, le 3 mai 2008.

Pour le conseil d’Administration, le Président

C.GUERIDO

Tout utilisateur s'inscrivant sur ce forum déclare accepter sans réserve cette charte.
Modifié en dernier par kyoj le sam. 19 févr. 2011 16:12, modifié 1 fois.
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kyoj
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Re : Charte d’utilisation des Outils Internet de l’association Au Hasard du Dé

Message par kyoj » sam. 19 févr. 2011 16:16

En termes simples :
- Respect de la "net étiquette"
- Le Troll, flood, spam sont bannis.

Pour le conseil d’Administration, le Président

Jérémie LELLOUCHE

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